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Type de site : e-commerce
Propriété intellectuelle
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Ventes des biens
Ce document régit la vente des bien mis à disposition sur notre site. Les biens offerts comprennent :
- Oeuvres d’Art
- Linogravures limitées à 30 tirages
- Tirages d’Art limités à 30 tirages
- Textes d’invention
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock ou archivés. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.
Paiements
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- carte bancaire
- paypal
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Transport et Livraison
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Lois applicables
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Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, des dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
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Date d’entrée en vigueur : le 1 janvier 2021